Mentions légales et conditions d'utilisation

1. Éditeur du site

• —Éditeur : Antony Loussararian, micro-entreprise
• —Siège : 9bis boulevard Ripert, 13170 Les Pennes-Mirabeau, France
• —Immatriculation : 99058840200018
• —TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• —Contact : antony.loussararian@gmail.com
• —Directeur de la publication : Antony Loussararian

2. Hébergeur

• —Vercel Inc.
• —340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• —privacy@vercel.com — https://vercel.com

3. Objet du site

Ce site présente une activité indépendante d'ingénierie blockchain. Les informations publiées le sont à titre informatif et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil juridique, fiscal ou financier.

4. Prise de rendez-vous

Le module de réservation permet de proposer un créneau d'échange. La confirmation d'un créneau crée un événement d'agenda et déclenche l'envoi d'une invitation ; elle ne constitue pas la conclusion d'un contrat de prestation.

Un créneau peut être déplacé ou annulé de part et d'autre, par simple réponse à l'invitation. Les réservations manifestement abusives, automatisées ou de mauvaise foi peuvent être annulées sans préavis, et l'accès au module restreint.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, visuels et éléments d'interface de ce site sont la propriété de l'éditeur. Les noms et logos de projets ou d'entreprises cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre de référence.

Toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite.

6. Disponibilité et responsabilité

Le site est fourni en l'état, sans garantie de disponibilité continue ni d'absence d'erreur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Les liens vers des sites tiers sont proposés pour votre commodité ; leur contenu n'engage que leurs éditeurs.

7. Droit applicable

Ces mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

8. Modifications

Ces mentions peuvent être mises à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.